Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’économie Numérique, nous vous informons que :

Site internet créé et hébergé sur CmonSite.fr

www.corpsaccords.fr est édité par :

Atelier Vocal Corps Accords
20 rue des Jonquilles
39000 LONS LE SAUNIER


Tél : 09 80 61 51 53


 


Editeur du site internet : Hélène Fassel-Lombard
Responsable de publication : Hélène Fassel-Lombard
Création du site internet : www.cmonsite.fr
Hébergement : www.cmonsite.fr


 


Mise en garde


Aucune information apparaissant sur le présent site, nécessairement simplifiée, ne saurait être considérée comme une offre contractuelle de services ou de produits. L'éditeur du site internet décline toute responsabilité quant au contenu du site et à l'utilisation qui pourrait en être faite par quiconque. Toute personne désirant se procurer un produit ou un service décrit dans le site doit contacter l'éditeur du site internet pour s'informer de sa disponibilité, des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables. Tout visiteur du site est considéré comme acceptant l'application des lois françaises. Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunication, nous ne pouvons assurer leur confidentialité. Pour tous messages à caractère confidentiel, nous vous invitons à contacter directement l'éditeur du site internet. En aucun cas, l'éditeur du site internet ne saurait accepter de recevoir par messagerie électronique non sécurisée des instructions pour exécuter une opération bancaire ou financière nécessitant un ordre écrit et signé.


 


Politique de liens


L'établissement d'un lien hypertexte vers le présent site nécessite une autorisation préalable de l'éditeur du site internet. Dans ce cas il vous est possible de prendre contact avec nous. La mise en place d'un lien hypertexte après autorisation pourra être valable sur différents supports, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, ou encore contraires aux dispositions légales et bancaires en vigueur. A cet égard, l'éditeur du site internet se réserve un droit d'opposition sur tout lien mis en place sans son autorisation et pouvant porter atteinte à son image, ses activités, ses valeurs, sa réputation, ou sa notoriété. Tout établissement de lien hypertexte accepté par l'éditeur du site internet doit se faire dans une fenêtre entière avec l'URL http://www.corpsaccords.fr.


 


Informatique et Libertés


Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie électronique ou d'opérations promotionnelles sont destinées à l'éditeur du site internet à des fins de promotion. Elles ne feront l'objet de communications extérieures que pour les seules nécessitées de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Ces informations pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, par l'intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées. Ce droit d'accès peut s'exercer auprès de la responsable de publication du site internet.


 


Droits d'auteur - Copyright


Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse des responsables de publication du site internet. Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.